1790Quotidien
Accueil.......
.
1789
chronique de l'année
cadastre en  1791.
.
Cahier Doléances
1- Étude
2- Texte
.
.
EspaceAdministratif
  Canton, district
1790-1792
1793
.
Municipalité 1790:
- Mairie : élections 1790
- Bastide au Quotidien
- Bordeaux et  Esclavage
- Biens Nationaux
.
.
Paganel
Juges de Paix
Trois châteaux
 
Archives

 

Monflanquin

au

quotidien

 

Février / Mars 1790
page52
Lesquels aprés avoir entendu lecture du décret des dits jours 8 et neuf octobre dernier; ont prété serment a la commune entre les mains du corps municipal présidé par ledit sieur de Lescases maire de remplir fidelement leurs fonctions et sur tout de garder un secrét inviolable sur le contenu des plaintes et autres actes de la procedure et ont lesdits sieurs maire et les officiers municipaux
signé avec les comparants ensemble de la déliberation de ce jour par laquelle ils ont été elus notables.
SIGNATURES

 

24 février 1790
Cejourd'hui vingt quatre fevrier mil sept cent quatre vingt dix dans l'hotel-de-ville de Monflanquin le corps municipal assemblé le procureur de la commune à dit, que si dans tous les tems il à été necessaire d'user des precautions et vigilence pour le maintien de lordre et de la tranquilité publique, cest plus particulierement dans les circonstances présentes, ou de mal intentionnées employant tous les moyens possibles pour la troubler, l'une de ces precautions est
d'etre informé de tout etranger qui pourioit venir en cette ville, et ce pour cela requiert qu'il soit ordonné a tout aubergiste et cabaretiers de la presente ville et faux bourg d'icelle, de prendre les noms residence de tous etrangers ou nom jurisdictionnaire qu'il logeront chez eux soit la nuit ou le jour et de s'informer d'eux, sils sont porteurs de certifficats ou congés d'en faire le raport a lire des messieurs du bureau municipal, qui en donnera note a l'officier de garde pour
page53
en faire la veriffication lors de ses rondes et ce a peine de dix livres damende contre chacun des obergistes ou cabaretiers trouvés en contrevention et de plus grande en cas de rescidive, qu'à cet effet l'ordonnance qui interviendra sera publiée et affichée dans tous les lieux accoutumés de cette ville et a signé
SIGNATURE
 
Surquoi le corps municipal présidé par monsieur de Lescases maire faisant droit de requisitoire du procureur de la commune ordonne à tous aubergistes et cabaretiers de la de la presente ville et faux bourgs d'icelle, de prendre les noms residence de tous etrangers ou non jurisdictionnaire quils logeront chez eux soit la nuit ou le jour et de s'informer deux, sils sont porteurs de certifficats ou congés, et d'en faire le rapport à l'un des messieurs du bureau municipal, qui en donnera notte a l'officier de garde pour en faire la veriffication lors de ses rondes et ce a peine de dix livres damandes contre chacun des aubergistes ou cabaretiers en contravention et de plus grande en cas de récidive, qu'a cet effet la presente ordonnance sera publiée et affichée dans tous les lieux accoutumés de cette ville et ont les délibérants signé
SIGNATURES
 
27 février 1790
Cejourd'hui vingt sept fevrier mil sept cent quatre vingt dix dans l'hotel-de-ville de Monflanquin les officiers municipaux assemblés, le procureur de la commune a dit messieurs, un des principaux objets de vos fonctions est celui de veiller a la salubrité de l'air dans la ville, si essentiel à la santé de ses habitants, le moyen le plus sur, est
 la propreté des biens,
cependant il existe des abus, c'est de voir continuellement vaquer dans les rues une quantité de cochons, oyes, canards et poules, que plusieurs particuliers ayant l'indiscretion de faire de tas de fumiers devant leurs portes ou le long de leurs maisons, un autre abus de leur part est de faire des rues de la ville, des magasins en pierre, bois de charpente, decombres de toute espece qui n'en laissent pas
page54

l'entier usage libre aux citoyens, qu'il croit de son devoir de vous demander de prendre des moyens propres a les faire cesser, ce qui le determine a requerir.

1 ° qu'il soit fait inhibition et deffances à tous particuliers de quel etat et condition qu'il soit de laisser vaguer dans les rues et promenades publique de la presente ville, soit la nuit ou le jour, aucun cochon, oyes canards ni poules,                                 .

2° de faire aucun amas de fumier, terre, pierre, bois ou decombres sans les rues, comieres, ni places publiques,

3° de jetter par lesfenetres de leur maison en aucun tems soit decombres de batisses, eaux, decharge de cuisine, vidanger de pots de chambre, balayeures de maisons ou greniers, ni autres choses sont les voisins ou pas sans puissent être incommodés, le tout a peine de cent sous d'amende pour chaque contravention,

Requiert aussi quil soit enjoint à tous particuliers possedant maison en cette ville, soit qu'ils les occupent ou non, de faire balayer les rues chacun en droit soi, tous les samedis de chaque semaine

à peine de trente sols d'amende pour chaque contravention,

Enfin requiert, qu'à chaque evier volant a hauteur de fenêtre, et portant les eaux dans les rues ou places publiques, il sera fait par les proprietaires, un tuyau en bois ou autre matiere qui prenant les eaux de levier les conduise jusqu'à terre; afin que, personne n'en puisse être incommodé, au surplus que l'ordonnance qui interviendra soit publiée et affichée ou besoin sera et a signé.

SIGNATURE

 

Sur quoi le corps municipal assemblé présidé par monsieur Fray premier officier municipal faisant droit de requisitoire du procureur de la commune,

1 ° fait inhibition et defenses a tous particuliers duquel etat et condition quils soient de laisser vaquer dans les rues et promedes (sic) publiques de la présente ville, soit la nuit ou le jour aucun cochon, oyes, canards ni poules

2° de faire aucun amas de fumier, terre, pierre, bois ou decombres dans les rues, comieres, ni places publiques

3° de jetter par les fenetres de leurs maisons en aucun tems soit decombres de batisses, eaux decharges de cuisine vuidanges de pots de chambre, baleyeurs de maison ou greniers ni autres choses dont les voisins ou pas sans puissent etre incomodés, le tout a peine de cent sous d'amende pour chaque contravention

page55
4° enjoint a tous particuliers possedant maison en cette ville, soit quils les occupent ou non, de faire balayer les rues chacun en droit soi tous les samedi de chaque semaine a peine de trente sols damende pour chaque contravention Enfin ordonne qu'à chaque evier volant a hauteur de fenetre et portant les eaux dans les rues ou places publiques
il sera fait par la propriétaire, un tuyau en bois ou autre. montera, qui prenant les eaux de levier les conduise jusqu'à terre afin que personne ne puisse être innondé,
au surplus que l'a prèsente ordonnance sera publié et affichée ou besoin sera et ont les deliberants signé.
SIGNATURES
 
10 mars 1790
Cejourd'hui dixieme mars mil sept cent quatre vingt dix dans l'hotel-de-ville de Monflanquin, le corsp munucipal assemblé, le procureur de la commune a dit, que malgré la disposition des reglements qui prohibent a tous particuliers de garder ou faire garder leurs bestiaux et animaux de toute espece sur les possessions d'autrui, néanmoins par un abus qui blesse les propriété particulieres, et au mepris de ces memes règlements certains particuliers gardent ou font garder journellement leurs moutons, brebis cochons dans les prés de leurs voisins ou concitoyens, abus qu'il est necessaire de reprimer cest pour cela qu'il requiert qu'en execution des reglements, il soit fait inhibition et deffenses a tous particuliers et habitans dans la presente communauté, de garder faire garder leurs moutons, brebis et cochons et oyes sur les possessions et particulierement dans les près d'autrui, a peine de dix livres damende, et
au surplus que lordonnance qui interviendra soit publiée et affichée aux portes des eglises de cette communauté et a signé
SIGNATURES

 

Sur quoi le corps municipal assemblé faisant droit de requisition du procureur de la commune en execution des reglements, fait inhibitions et deffenses a tous particuliers et habitans de la prèsente communauté, de garder ou faire garder leurs moutons, brebis, cochons et oyes sur les possessions et particulierement dans les prés d'autrui, a peine de dix livres damende et de plus grande s'il echoit,
ordonne que la presente ordonnance sera publiée et affichée partout ou besoin sera et notament aux portes des eglises de la presente communauté et ont les deliberants signé
SIGNATURES